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Marques déposées par monsieur FRANCK Richard
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CIEEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIEEL
M. FRANCK Richard
M. HOVORKA Frank

Numéro de dépôt :
4069054
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2024
CIEEL de FRANCK Richard

Présentation de la marque CIEEL

Déposée le 17 février 2014 par monsieur FRANCK Richard et monsieur HOVORKA Frank auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CIEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Les déposants sont monsieur FRANCK Richard domicilié(e) 101 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France et monsieur HOVORKA Frank domicilié(e) 76 Quai de Loire - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK Richard domicilié(e) 101 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France.

La marque CIEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEEL est expirée depuis le 17 février 2024.


M. FRANCK Richard - 101 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France

M. HOVORKA Frank - 76 Quai de Loire - 75019 - PARIS - France


M. FRANCK Richard - 101 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 30 juin 2014 - Retrait partiel n°626450 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.